Conditions d'utilisation

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Le Réseau d’échange de données probantes offre ce site Web dans le but d’appuyer son objectif qui consiste à informer et à partager des connaissances quant aux services et organismes de soutien visant à améliorer les soins en santé mentale et le traitement des toxicomanies. À cette fin, nous fournissons au public et aux professionnels des renseignements accessibles, fiables et à jour au moment de leur affichage. En accédant au site Web du Réseau d’échange de données probantes (le « site Web ») à www.eenet.ca et en l’utilisant, les utilisateurs acceptent les modalités énoncées ci-dessous et s’engagent à les respecter. Si ce n’est déjà fait, veuillez prendre un moment pour vous familiariser avec ces dispositions. Veuillez consulter les modalités et conditions de temps à autre, puisque certains changements peuvent y être apportés.

 

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Des mots, phrases, noms, dessins, ou logos utilisés dans le site peuvent constituer des marques de commerce, des marques de service ou des appellations commerciales du Réseau d’échange de données probantes, du Centre de toxicomanie et de santé mentale ou d’une autre entité. Aucun droit n’est consenti aux utilisateurs du site Web relativement à ces marques de commerce, marques de service ou appellations commerciales. Ces éléments ne peuvent être copiés ou distribués à des fins commerciales, et ils ne peuvent être modifiés ou affichés sur d’autres sites.

 

Les personnes qui souhaitent utiliser le contenu du site Web, y compris les auteurs de textes affichés dans le site Web qui veulent reproduire leur ouvrage, doivent communiquer avec nous par courriel.

 

Vos commentaires ou suggestions concernant ce site sont les bienvenus. Toute idée suggérée et adoptée devient alors notre propriété; vous acceptez en soumettant votre commentaire, de ne pas revendiquer de droit de propriété de quel type qu’il soit, dont, mais sans s’y limiter, en vertu d’une marque de commerce, de concurrence déloyale, du droit moral ou d’un contrat implicite, et vous renoncez à toute contrepartie financière relative à un tel commentaire spontané, entre autres sous forme de crédit.

 

De temps à autre, nous pourrions vouloir recueillir de l’information sur les utilisateurs par le biais de sondages apparaissant sur le site Web. La participation à ses sondages se fait à titre entièrement volontaire, et l’utilisateur a donc le choix de divulguer ou non l’information le concernant. Dans le cadre de cette collecte d’information, on peut vous demander des renseignements sur vos coordonnées (nom et adresse, organisation, etc.).

 

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